Déposée le 24 juillet 1987 par THELOT Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THELOT Patrick, domicilié(e) 6 ter rue des Ecoles, 92210 SAINT CLOUDd'HALLUIN Bernard,15 parc de Béarn, 92210 SAINT CLOUDGUERIN Dominique,23 bd du Mal Foch, 92500 RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armelle de LA MOTTE - France.
La marque MODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THELOT Patrick - 6 ter rue des Ecoles, 92210 SAINT CLOUDd'HALLUIN Bernard,15 parc de Béarn, 92210 SAINT CLOUDGUERIN Dominique,23 bd du Mal Foch, 92500 RUEIL MALMAISON - France
Armelle de LA MOTTE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12
Publicité et affaires, en particulier service professionnel de Travail Temporaire, de toute nature et de toute qualification, service de couture
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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